Déposée le 5 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AQUATERRIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIBIO domicilié(e) Technopole Château Gombert – Bât A2 Heliopolis, 3 allée des Maraîchers - 13013 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 068 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque AQUATERRIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODIBIO, Société par actions simplifiée - Technopole Château Gombert – Bât A2 Heliopolis, 3 allée des Maraîchers - 13013 - MARSEILLE - France - SIREN 415068170
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 11 janvier 2017 - Retrait partiel n°692440 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Produits chimiques et/ou biologiques pour la purification de l'eau des terrariums et des paludariums ; minéraux naturels et/ou synthétiques destinés aux terrariums et aux paludariums ; engrais pour les terres et terreaux des terrariums et des paludariums ; zéolites à usage de dépollution des terrariums et des paludariums ; produits destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de matières inertes, solides, gazeuses et liquides des terrariums et des paludariums ;
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de matières vivantes, des êtres vivants, des végétaux et des constructions ; préparations enzymatiques à usage médical et vétérinaire ; tous ces produits étant exclusivement destinés à un usage dans les terrariums et les paludariums.
Produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux, algues pour l'alimentation animale ; produits horticoles, forestiers, arboricoles et piscicoles issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants.
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